Marque expirée - Marque en non vigueur

JC L'ECHASSIER
COLLIN Jacques

Numéro de dépôt :
99803759
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2019

Présentation de la marque JC L'ECHASSIER

Déposée le 16 juillet 1999 par COLLIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JC L'ECHASSIER »

Le déposant est COLLIN Jacques domicilié(e) 6 Rue de Bellevue - 16100 - CHATEAUBERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIN Jacques domicilié(e) 6, Rue de Bellevue - 16100 - CHATEAUBERNARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JC L'ECHASSIER est expirée depuis le 16 juillet 2019.


COLLIN Jacques - 6 Rue de Bellevue - 16100 - CHATEAUBERNARD - France


COLLIN Jacques - 6, Rue de Bellevue - 16100 - CHATEAUBERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408898 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-02

Cognac Pineau Liqueurs Vins mousseux Vins Jus de raisins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.